Déposée le 10 novembre 2000 par l'association loi 1901 Bio d'Aquitaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio d'Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-52 du 29 décembre 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 Bio d'Aquitaine domicilié(e) 6, rue du Château Trompette - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 220 550 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président, Association Bio d'Aquitaine domicilié(e) 6, rue du Château Trompette - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque Bio d'Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bio d'Aquitaine, Association loi 1901 - 6, rue du Château Trompette - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 388220550
Monsieur le Président, Association Bio d'Aquitaine - 6, rue du Château Trompette - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52
Renouvellement avec limitation le 7 février 2011 n°2462254 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-02-07
Viande, poisson, volaille (à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) graines, fruits et légumes frais ; semences, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), eaux de vie de marc originaires d'Aquitaine, eaux de vie de vin originaires d'Aquitaine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Services d'agriculture.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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